FR    |    EN

Legal information

Propriétaire du Site www.tissages-recorbet.com :

 

TISSAGES L RECORBET ET FILS
47 RUE DES TISSERANDS,
42540 CROIZET-SUR-GAND

SIRET : 379 641 798 00010
RCS Roanne : B 379 641 798
TVA intracommunautaire : FR03379641798

 

Contact :

Tél. : +33 4 77 63 22 33

Directeur de Publication :Yann BIVILLE


Site réalisé par :

Axel Lenevez – Responsable E-commerce


Hébergeur

GlazWeb
https://www.glazweb.net/

 

Mentions légales

L’utilisation du site tissages-recorbet.com est régie par les termes et conditions générales d’utilisation détaillés ci-dessous. Le fait d’accéder et de naviguer sur ce site constitue une acceptation sans réserve par l’utilisateur des stipulations qui suivent. TISSAGES L RECORBET ET FILS se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l’accès à tissages-recorbet.com ainsi que les termes des conditions générales.

Par utilisateur, on entend toute personne physique et morale qui vient à visiter le site tissages-recorbet.com.

 

Données personnelles

BELINAC SAS , pour les besoins du service, se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais de cookies. Ces fichiers ne sont pas des programmes, ils nous permettent d’accélérer l’accès au site en aidant votre ordinateur à vous identifier plus rapidement.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.

Les informations que vous aurez saisies sur le site de TISSAGES L RECORBET ET FILS  pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par TISSAGES L RECORBET ET FILS .
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi  n° 78-17 du 6 janvier 1978  modifiée par la loi du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l’exercer, adressez-vous au gestionnaire du site dont les coordonnées figurent en tête de cette rubrique.

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

En navigant sur ce site, l’internaute s’engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l’encontre dudit site ou> de l’éditeur (tels que l’usurpation d’identité, d’adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).

 

Disponibilité du service

TISSAGES L RECORBET ET FILS s’engage à tout mettre en œuvre pour assurer une accessibilité permanente de ce site aux utilisateurs.
Cependant, TISSAGES L RECORBET ET FILS se réserve le droit de modifier ou d’interrompre à tout moment, de façon temporaire ou permanente, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou modifications sur le site.

 

Droits d’Auteur

Le site internet tissages-recorbet.com relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article  L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société TISSAGES L RECORBET ET FILS , tout comme les noms de domaine tissages-recorbet.

La totalité du contenu du site tissages-recorbet.com textes, logos, scripts, images, icônes etc, est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l’article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation expresse de la société TISSAGES L RECORBET ET FILS.

Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l’objet d’une demande écrite d’exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs éditeurs respectifs.

 

Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel.

De ce fait, l’utilisation de site s’effectue entièrement aux propres risques de l’utilisateur. La responsabilité de la société TISSAGES L RECORBET ET FILS ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission ni en cas de dommages directs ou indirects tels que notamment préjudice matérie, perte de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’utilisation de ce site.

En outre, TISSAGES L RECORBET ET FILS ne pourra être tenue pour responsable en cas de dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à disposition sur ce site.

 

Juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Les juridictions Françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du site.